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Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
l'office des transports du canada (auparavant l'office national des transports du canada) est un tribunal administratif quasi judiciaire du ... moyens dont il dispose afin de rendre les transports accessibles est l'élaboration et l'application de normes d'accessibilité ...
Publication | 2014-11-05
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
loi sur les transports au canada Loi sur les transports au Canada lignes directrices sur la résolution des plaintes ...
Publication | 2016-10-03
Note d'interprétation : exigences en matière d'affichage concernant la consultation publique des tarifs des transporteurs aériens
... leurs conditions de transport (tarifs) facilement accessibles au public. les transporteurs aériens sont également tenus de ... leurs conditions de transport (tarifs) facilement accessibles au public. Les transporteurs aériens sont également tenus de ...
Publication | 2009-04-29
Accessibilité des voitures de chemin de fer: conditions de transport
... des déficiences s'intensifie avec l'âge, la demande de transports accessibles augmentera à mesure que la population canadienne vieillit. deux ...
Publication | 2016-01-21
Conception d’un outil de travail pour les manutentionnaires des compagnies aériennes : un système pour la manipulation et l’arrimage sécuritaires des appareils d’aide à la mobilité pendant les voyages aériens
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées design of a job aid ...
Publication | 2026-04-27
OTC 101 – Lancement d’un outil de travail pour améliorer la manipulation et l’entreposage sécuritaires des aides à la mobilité pendant les voyages aériens
... d’aide à la mobilité. l’office a collaboré avec transports canada, des personnes en situation de handicap et divers ... promouvoir des voyages aériens plus sécuritaires et plus accessibles . pour lever, attacher sécuritairement et entreposer les ...
Nouvelles | 2026-04-27
Documents d'orientation et ressources sur les transports accessibles
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Accessible transportation ...
Page Web | 2022-11-07
Ligne d'aide relative aux plaintes reliées au transport accessible
... du personnel de l’otc si elles ont des questions sur les transports accessibles , ou encore si elles besoin d'aide pour déposer une plainte ...
Page Web | 2020-06-23
Guide sur les chiens d’assistance
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées service dogs: a ...
Publication | 2026-04-20
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
tandis que l’office des transports du canada (otc) célèbre la semaine nationale de ... l’échelle internationale. Tandis que l’Office des transports du Canada (OTC) célèbre la Semaine nationale de ...
Nouvelles | 2026-05-29

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