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oui, pour un organisme comme l'office des transports du canada, il est important que les parties pour lesquelles les ... ayant une déficience à des services de transport accessibles , et notre troisième mandat est d'offrir une protection des ... devant nous.
Oui, pour un organisme comme l'Office des transports du Canada, il est important que les parties pour lesquelles les ...
Discours | 2017-06-19
l'office des transports du canada est habilité à enquêter sur les plaintes concernant ... content: No Status: Final Body: L'Office des transports du Canada est habilité à enquêter sur les plaintes concernant ...
Page Web | 2017-06-21
... mené conformément à l’article 36.2 de la loi sur les transports au canada proposés : document de consultation ...
Page Web | 2013-01-23
La version prononcée fait foi
Joignez-vous à moi, si vous le voulez bien, pour un bref retour dans l’espace et le temps, sur certaines terres défrichées situées dans le sud-est de la Turquie, l’ouest de l’Iran et le Levant il y a environ 11 000 ans. C’est à cette époque que les gens ont pour la...
Discours | 2017-08-28
... principal de la loi, mais c’est majoritairement de transports canada que le ministre des transports reçoit ses conseils ... ayant une déficience à des services de transports accessibles . en outre, le ministre des transports a entrepris l'examen de ...
Discours | 2017-08-29
... à comparaître devant votre comité. l’office des transports du canada est le plus ancien organisme de réglementation et ... ayant une déficience à des services de transport accessibles ; offrir un régime de protection du consommateur aux passagers ...
Discours | 2017-09-12
... de refuser à cette personne un accès égal aux services accessibles à d'autres passagers dans le réseau de transport fédéral, ... comme le reflète la partie vii du règlement sur les transports aériens et des décisions de l'office, 48 heures avant le ...
Page Web | 2017-09-18
... la première phase, qui portait sur la réglementation des transports accessibles , est terminée. ses résultats auront des répercussions sur les ...
Discours | 2017-11-10
l’office des transports du canada (otc) s’est engagé à organiser un forum ... réseau de transport accessible .
L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à organiser un forum ... date: Thursday, January 18, 2018
l’office des transports du canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux ...
Nouvelles | 2018-01-18
... administre, en débutant par ceux liés au domaine des transports accessibles .
Cette détermination découle d'une plainte relative à un ...
Nouvelles | 2018-02-15
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