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Guide sur l'assistance au débarcadère
Lire la version PDF (444 ko) Regardez la version LSQ 1. Objectif Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les allergies graves
... en raison d’une allergie grave   les transporteurs aériens , ferroviaires et par autobus sont tenus de fournir les services ... en raison d’une allergie grave   Les transporteurs aériens , ferroviaires et par autobus sont tenus de fournir les services ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur le divertissement à bord
Lire la version PDF (485 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs   Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
pour les voyages intérieurs; les responsabilités des passagers handicapés qui ont ... exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à une personne, un tarif pour les voyages intérieurs ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
Lire la version PDF (473 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada est disponible. 1. Objet Le présent guide explique...
Publication | 2020-05-01
Guide sur l'espace pour les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport
... et des données recueillies auprès de transporteurs aériens canadiens et d’établissements de dressage professionnel de chiens ... et les données recueillies auprès des transporteurs aériens ont également permis d’élaborer des directives pour les ...
Publication | 2026-04-20
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
... prévus dans le règlement sur la protection des passagers aériens en ce qui concerne les bagages perdus, endommagés et retardés sur ... prévus dans le Règlement sur la protection des passagers aériens en ce qui concerne les bagages perdus, endommagés et retardés sur ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... transport de compétence fédérale – tous les services aériens , et la plupart des services de transport de passagers par trains, ... transport de compétence fédérale – tous les services aériens , et la plupart des services de transport de passagers par trains, ...
Publication | 2020-05-01
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... exigences applicables à une personne, un tarif pour les voyages intérieurs guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et ... exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et ...
Page Web | 2022-03-14
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Le 25 juin 2020 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada À compter d’aujourd’hui, les personnes handicapées bénéficient de nouvelles mesures de protection en vertu du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) de l’Office des transports du Canada (OTC...
Nouvelles | 2020-06-25

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