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... exigences applicables à une personne, un tarif pour les voyages intérieurs guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et ... exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et ...
Page Web | 2022-03-14
En vigueur le 6 décembre 2022
Partie I – Information générale sur les tarifs
Explication des abréviations, des signes de renvoi et des symboles
$
Dollar
(C)
Dénote un changement n’entraînant ni augmentation ni diminution
(I)
Augmentation...
Publication | 2022-09-08
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1. Objet
Version LSQ d'Objet
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Procédures de contrôle de...
Page Web | 2022-03-14
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Survol
Version LSQ de Survol
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
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L’un des...
Page Web | 2022-03-14
... clairs et uniformes à un remboursement pour les passagers aériens et diminuera le risque que certains passagers aient à payer de leur ... règlement n'aurait aucune incidence sur les transporteurs aériens qui offrent déjà un bon de voyage ou un remboursement en cas ...
Page Web | 2022-04-01
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Conseil national de recherches Canada
Laboratoire de recherche en vol
Report Nº.: LM-FRL-2021-0030
Date : 11 janvier 2022
Auteures : Caidence Paleske, Shelley Kelsey et Alexia Ziccardi
Classification : Non classifié...
Publication | 2022-06-15
... lacune dans le cadre canadien de protection des passagers aériens . cette lacune affecte les passagers dont les vols ont été ... modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens
aperçu : règlement modifiant le règlement sur la protection ...
Page Web | 2022-06-22
... lacune dans le cadre canadien de protection des passagers aériens : l’absence d’une obligation pour les compagnies aériennes de ... un nouveau règlement pour combler cette lacune pour les voyages futurs. dans une lettre accompagnant la directive, le ministre a ...
Page Web | 2022-06-22
... lacune dans le cadre canadien de protection des passagers aériens : l’absence d’une obligation pour les compagnies aériennes de ... un nouveau règlement pour combler cette lacune pour les voyages futurs. dans une lettre accompagnant la directive, le ministre a ...
Nouvelles | 2022-06-22
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
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Contenu connexe
Résumé des soumissions reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
Contrat no D410022001
Préparé pour l’Office des transports du Canada
Par : Dre Colleen Wilson, médecin agréée, ACVB...
Publication | 2022-07-06