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À bord
Regardez la version LSQ   Sièges et aménagement Version LSQ de Sièges et aménagement Continuer à la vidéo suivante : Annonces   Une fois que vous êtes embarqué, si vous êtes aveugle ou avez un autre handicap visuel, votre transporteur doit, si vous le...
Page Web | 2020-12-03
Les allergies graves
Regardez la version LSQ   Zones tampons en cas d’allergie Zones tampons en cas d’allergie Fin des vidéos LSQ - Les allergies graves   Si vous avez une allergie grave, informez votre transporteur bien avant vos déplacements, ou au moins 48 heures avant...
Page Web | 2020-12-03
Voyager à l’extérieur du Canada
Regardez la version LSQ   Version LSQ de Voyager à l’extérieur du Canada End of ASL videos - Voyager à l’extérieur du Canada   Nos conseils vous aideront également à planifier vos voyages à l’extérieur du pays. Toutefois, n’oubliez pas que les normes et les...
Page Web | 2020-12-03
Soyez maître de votre voyage
Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et organiser votre voyage. Il décrit les services conçus pour faciliter des déplacements sans obstacle à bord des avions, des trains, des traversiers et des autobus qui...
Page Web | 2020-12-03
L'assistance au débarcadère et le transport terrestre
Regardez la version LSQ Se renseigner sur la gare Version LSQ de Se renseigner sur la gare Continuer à la vidéo suivante : L’assistance au débarcadère à votre arrivée au terminal   Beaucoup d’exploitants de gare publient sur leur site Web des cartes de l’...
Page Web | 2020-12-03
Document de travail : Lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) élabore de nouvelles lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport (FST). Ces lignes directrices énoncent ce qui...
Page Web | 2020-12-02
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation du Canada. L’un des principaux mandats de l’OTC est de protéger le droit fondamental des personnes handicapées à...
Page Web | 2020-11-26
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
Autre format disponible PDF Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), promulguée en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour assurer le respect du droit à la vie privée. La LPRP donne aux citoyens canadiens, aux résidents...
Page Web | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2019-2020
Autre format disponible PDF Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), promulguée en 1983, accorde aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et à toute personne ou société présente au Canada un droit d’accès aux documents des institutions fédérales...
Page Web | 2020-11-19
Rapport de l’enquêteur sur les plaintes selon lesquelles les compagnies aériennes n’ont pas respecté leurs obligations en matière de communication prévues dans le Règlement sur la protection des passagers aériens
Cas no 20-01590 30 septembre 2020 Préparé par :Tom Oommen, enquêteur Désignation de l’enquêteur et portée de son rapport Le 13 février 2020, l’Office des transports du Canada (Office) a ouvert une enquête sur les plaintes des passagers alléguant que les transporteurs canadiens n’ont pas...
Page Web | 2020-11-05

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