Site de l'Office

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Page d'aide sur les fils de nouvelles
Qu'est-ce qu'un fil? Un fil de nouvelles vous permet de prendre connaissance des nouvelles au moment qui vous convient le mieux. En utilisant le lecteur de votre choix ou en incorporant l'alimentation dans votre blogue (ou carnet Web personnel), vous pouvez avoir accès aux dernières...
Page Web | 2014-11-19
Décision no LET-R-26-2008 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-26-2008 le 6 février 2008 Référence no 7360-6 Association canadienne de transport industriel À l'attention de Robert Ballantyne, Président Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire La présente fait suite à votre courrier électronique du 25 janvier dernier dans...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-66-2010 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-66-2010 Le 21 avril 2010 Référence no 7360-6 Madame, Monsieur, Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire 1.Introduction À la suite de la consultation lancée en décembre 2007, l'Office des transports du Canada (Office) sollicite de nouveau des commentaires dans...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-218-2007 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-218-2007 le 20 décembre 2007 Référence no 7360-6 Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire Madame, Monsieur, L'Office des transports du Canada (l'Office) sollicite, par la présente, vos commentaires dans la cadre de son examen du Règlement sur l'interconnexion...
Page Web | 2014-11-18
Modèles d'indicateur et de documents à l'appui des tarifs
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Page Web | 2014-11-04
Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles
L'Office des transports du Canada est déterminé à accroître l'intégrité de la fonction publique fédérale en favorisant un environnement où les employés peuvent divulguer tout acte possiblement répréhensible, sans crainte de représailles. La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs...
Page Web | 2014-10-28
Fiche d'information sur les règles concernant les bagages
Enjeu L’Office doit adopter une approche claire et transparente sur la manière d’appliquer les règles sur les bagages (enregistrés et de cabine) dans le cas des arrangements de voyage où interviennent plusieurs transporteurs aériens, pour les vols à destination, en provenance et à l’intérieur du...
Page Web | 2014-09-23
Initiative de règlementation : Mise à jour du Règlement sur les transports aériens (DORS/88-58) – Plan prospectif de la réglementation : 2014-2016
Description de l'objectif Le Règlement sur les transports aériens (RTA) a été publié en 1988 et des modifications sélectives y ont été apportées au cours des 20 dernières années. Ce projet modifiera des articles des Parties I à IV du RTA.  Il rendra le RTA conforme à un accord bilatéral...
Page Web | 2014-09-18
Liste d'envoi
Qu'est-il arrivé à mon abonnement par courriel? L'Office des transports du Canada a mis fin à son service d'abonnement par courriels. Toutefois, en guise de remplacement, nous sommes heureux de vous offrir trois options qui sont plus rapides, personnalisables et interactives. Comment vous pouvez...
Page Web | 2014-09-04
Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies : Questions et réponses
Application Q. Quelle est la nouvelle approche de l'Office à l'égard des règles concernant les bagages? Selon la nouvelle approche de l'Office, pour les itinéraires internationaux faisant participer de multiples transporteurs, en provenance ou à destination du Canada, inscrits sur un seul billet...
Page Web | 2014-08-26

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