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1. Aperçu de l’organisation
Retour à la table des matières Sur cette page 1.1 Comité de direction 1.2 Budget 1.3 Ressources humaines À l’heure actuelle, l’OTC emploie environ 400 employées, en comptant la personne au poste de président et premier dirigeant à titre de chef de l’organisation. Pour l’exercice...
Page Web | 2026-09-25
2. Gouvernance
Retour à la table des matières Déscription textuelle - Gouvernance Prise de décision Président et premier dirigeant Comité de direction Comité des membres Comité de la gestion de cas Conseil Groupe de travail sur les données Groupe...
Page Web | 2026-09-25
3. Directions générales
Retour à la table des matières Sur cette page 3.1 Bureau du président et premier dirigeant 3.2 Direction générale du règlement des différends – Ruth Dagenais 3.3 Direction générale des déterminations et de la conformité – Pascale Prince 3.4 Direction générale de l’analyse et de la...
Page Web | 2026-09-25
4. Cadre stratégique 2021-2025
Retour à la table des matières Sur cette page 4.1 Priorités stratégiques 4.2 Profil de risque de l’Office Résultats Conformément à la Politique nationale des transports, l’OTC contribue à faire du système de transport un réseau accessible, compétitif, rentable et efficace qui...
Page Web | 2026-09-25
5. Principaux rapports administratifs
Retour à la table des matières L’OTC produit divers rapports administratifs chaque année. Les trois principaux sont expliqués ci-dessous, et tous les rapports de l’OTC se trouvent ici: Rapports administratifs. Rapport annuel L’OTC doit faire rapport de ses activités au Parlement tous les ans...
Page Web | 2026-09-25
Transparence
Contenu Divulgation proactive Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles Accès à l'information et protection des renseignements personnels Divulgation proactive Le gouvernement du Canada consacre beaucoup d'efforts à améliorer le rôle du Parlement et la...
Page Web | 2026-09-25
Avis
Conditions générales d’utilisation du site web de l’Office des transports du Canada Avis de confidentialité L’Office des transports du Canada (Office) tient à offrir des sites Web qui respectent la confidentialité de ses visiteurs. Cet avis de confidentialité résume les pratiques de protection...
Page Web | 2017-02-28

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