Site de l'Office
La version prononcée fait foi
Ottawa (Ontario)
Le 21 avril 2016
Scott Streiner lors du symposium du CNLA
Bonjour tout le monde.
Je suis heureux d'être parmi vous ce matin. Ce discours est le premier que je prononce à titre de président et premier dirigeant de l'Office, et c'est...
Discours | 2016-04-27
Introduction
Cet outil d’information est conçu à l'intention des parties qui souhaitent construire une ligne de chemin de fer en travers d'une autre ligne de chemin de fer.
Ententes
Les parties qui prennent part à la construction d'une ligne de chemin de fer en travers d'une autre ligne de...
Publication | 2016-04-22
Les fournisseurs de transport et les exploitants de gares de passagers sous autorité fédérale ont l'obligation de former leurs employés et le personnel embauché à contrat sur la manière d'offrir de l'aide aux personnes ayant une déficience.
Les normes en matière d'aide sont établies dans le ...
Page Web | 2016-04-13
Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par l'Office des transports du Canada (Office) sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu’on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon...
Page Web | 2016-04-07
Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par l'Office des transports du Canada (Office) sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu’on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon...
Page Web | 2016-04-07
Se rapportant au président et premier dirigeant :
Vice-président et membres
Chef de Cabinet
Direction générale de l'analyse et de la liaison
Direction générale du règlement des différends
Direction générale des déterminations et de la conformité
Direction générale des services de...
Page Web | 2016-04-01
L’Office des transports du Canada a des renseignements et des ressources qui peuvent vous aider à planifier votre voyage. Si vous avez des problèmes lorsque vous voyagez et ne pouvez les résoudre avec votre transporteur aérien, l’Office peut vous aider à régler un large éventail de différends...
Page Web | 2016-03-31
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les transports pour les personnes ayant une déficience qui utilisent le réseau de transport fédéral.
Bien que ce Code soit axé sur les besoins des...
Publication | 2016-03-31
Comment créer une entente
Les parties qui prennent part à la construction d'une ligne de chemin de fer en travers d'une autre ligne de chemin de fer peuvent négocier tous les aspects du croisement.
Lors de la négociation d'une entente, les parties pourraient prendre en considération les éléments...
Page Web | 2016-03-30
Comment rendre les communications accessibles
Médias substituts
Accessibilité des sites Web
Symboles courants d’accessibilité
Améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
Les normes en matière de communications accessibles sont décrites dans ...
Page Web | 2016-03-30
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