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La version prononcée fait foi
L'Office des transports du Canada et le réseau de transport national
C'est un réel plaisir pour moi d'être parmi vous ce matin (malgré la neige!) pour discuter du réseau de transport national et du rôle de l'Office des transports du Canada, qui veille à ce que ce...
Nouvelles | 2018-10-24
GATINEAU – le 26 octobre 2018 – L’Office des transports du Canada (OTC) a révisé l’indice des prix composite afférent au volume (IPCAV) 2018-2019, pour CN et CP respectivement, lequel indice servira à déterminer le revenu admissible maximal de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN...
Nouvelles | 2018-10-25
Préparation au décollage : Adoption prochaine de nouvelles mesures de protection pour les passagers aériens, par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, (HillTimes 2018-10-22)
Nouvelles | 2018-11-08
Le 3 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
« Cette année, la Journée internationale des personnes handicapées a pour thème “Autonomiser les personnes handicapées et assurer la participation et l’égalité”.
La participation et l’égalité pour les personnes handicapées...
Nouvelles | 2018-12-03
Gatineau - le 14 décembre 2018
Scott Streiner, président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC), tiendra une séance d'information technique sur le projet de règlement sur la protection des passagers aériens proposé.
Date: Le 17 décembre 2018
Heure: 10 h – 10 h 50 (...
Nouvelles | 2018-12-14
Le 17 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui que le projet de règlement sur la protection des passagers aériens sera publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 22 décembre 2018 aux fins d’examen...
Nouvelles | 2018-12-17
OTTAWA, le 31 décembre 2018
Dans une détermination rendue aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que les revenus de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) et de la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique (CP) dépassent leurs revenus admissibles...
Nouvelles | 2018-12-31
GATINEAU – Le 14 janvier 2019
L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui qu'il a ouvert une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver.
En vertu de certaines dispositions ajoutées à la Loi sur les transports en mai 2018, l'OTC peut,...
Nouvelles | 2019-01-14
RELATIF À :
L'enquête de l'Office des transports du Canada (OTC) sur des problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire de marchandises dans la région de Vancouver.
Cas no 19-00189
Dans le cadre de son enquête, l'OTC tiendra une audience publique les mardi 29 et mercredi 30 janvier...
Nouvelles | 2019-01-16
L'OTC a émis une décision de demande de justification dans son enquête de Sunwing. Le rapport de l'agent verbalisateur de l'OTC est maintenant disponible.
Nouvelles | 2019-01-22