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Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
Lire la version PDF (829 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Lire la version PDF (634 ko) 1. Introduction Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) définit un ensemble d’exigences claires, précises et cohérentes en matière d’accessibilité pour les fournisseurs de services de transport. Le RTAPH vise plusieurs...
Publication | 2020-05-01
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
Lire la version PDF (496 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible. 1. Objet Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
Regardez la version LSQ Aperçu Version LSQ de Aperçu Continuer à la vidéo suivante : Mandat en matière de transports accessibles   Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une plainte au sujet d’un obstacle abusif...
Publication | 2023-05-05
Guide sur les croisements de chemin de fer
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale Introduction Le présent guide explique comment prévenir et régler les différends sur les croisements de chemin de fer (les passages et les...
Publication | 2020-09-28
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
Lire la version PDF (748 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Introduction Version LSQ de Introduction La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser...
Publication | 2020-10-09
Guide sur les services d’affrètement aérien internationaux
Lire la version PDF (457 ko) Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des transports du Canada (OTC) a délivré un permis pour l’exploitation de services à la demande à destination et en provenance du Canada (« licencié »). On y explique ce que l...
Publication | 2020-12-14
Guide sur le revenu admissible maximal
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Pour des renseignements juridiques sur le revenu admissible maximal, consultez la section VI de la Loi sur les transports au Canada. En...
Publication | 2020-12-22
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
Lire la version PDF (400 ko) Protection des passagers aériens Connaissez vos droits Comment déposer une plainte relative au transport aérien 1. Objet Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection des passagers...
Publication | 2021-01-22

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