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Modèles de panneaux d'affichage sur la disponibilité des tarifs
Nota : le format est en longueur par largeur Noir sur fond blanc Portrait Format du panneau d'affichage Anglais / Français Français / Anglais 7" x 11" / 17,75 cm x 28 cm PDF | Illustrator PDF | Illustrator 10,6" x 14,5" / 27 cm x 37 cm PDF |...
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Recrutement des étudiants
Le transport vous tient-il à cœur? Prenez votre carrière en main à l’Office des transports du Canada! Nous recrutons les étudiants de niveau post-secondaire (collège, cégep et université) qui sont inscrits au Programme fédéral d'expérience de travail étudiant (PFETE). À quoi pouvez-vous vous...
Page Web | 2015-07-15
Tableau 1 : Embranchements du CP tributaires du transport du grain pour la campagne agricole 1994-1995
Subdivision Entre Millage Altawan Shaunavon (M 0,0) Notukeu (M 65,7) 65,7 Amulet Ormiston (M 30,9) Crane Valley (M 38,6) 7,7 Arborg Rugby (M 5,4) Arborg (M 74,9) 69,5 Arcola Schwitzer (M 0,0) Arcola (M 97,2)...
Page Web | 2016-01-21
Embranchements du CP tributaires du transport du grain transférés entre le 1er avril 1994 et le 1er avril 2000
Tableau 3 EMBRANCHEMENTS DU CP TRIBUTAIRES DU TRANSPORT DU GRAINTRANSFÉRÉS entre le 1er avril 1994 et le 1er avril 2000 SUBDIVISIONENTREMILLAGETOTAL     62,0 Assiniboia Amulet (M 46,0) Assiniboia (M 108,0) 62,0
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Document de consultation : wagons-trémies
Ajustement de l'indice des prix composite afférent au volume, conformément à l'article 57 du projet de loi C-11: méthode proposée Office des transports du Canada Le 15 octobre 2007 CONTEXTE Le 22 juin 2007, le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada...
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Décision no LET-R-66-2010 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-66-2010 Le 21 avril 2010 Référence no 7360-6 Madame, Monsieur, Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire 1.Introduction À la suite de la consultation lancée en décembre 2007, l'Office des transports du Canada (Office) sollicite de nouveau des commentaires dans...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-218-2007 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-218-2007 le 20 décembre 2007 Référence no 7360-6 Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire Madame, Monsieur, L'Office des transports du Canada (l'Office) sollicite, par la présente, vos commentaires dans la cadre de son examen du Règlement sur l'interconnexion...
Page Web | 2014-11-18
Saskatchewan - Ministry of Highways and Infrastructure
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Policy and Programs Division February 29, 2008 Mr. Michel Maisonneuve Canadian Transportation Agency Rail and...
Page Web | 2015-03-26
Décisions et déterminations
Décisions L'Office rend des décisions et des arrêtés sur les questions et les différends qui mettent en cause l'exploitation aérienne, ferroviaire et maritime de compétence fédérale, leurs clients et les autres intéressés. Décisions, arrêtés et décisions interlocutoires de l'Office ...
Page Web | 2015-07-15
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
Révision : 2015-02-16 Avis aux lecteurs Tarif Dans le contexte du transport aérien, le tarif est un document qui énonce les prix, les tarifs, les frais et les conditions de transport d'un transporteur aérien particulier, et qui constitue le contrat de transport liant le...
Page Web | 2015-03-20

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