Guides et outils pour le transport ferroviaire

L’OTC offre une gamme d’outils et de documents d’orientation, notamment :

• Guide sur le revenu admissible maximal Nouveau
• Guide sur les croisements de chemin de fer Nouveau
• Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables Nouveau
  • Services de transport ferroviaire de marchandises et prix applicables : En résumé Nouveau
• Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
• Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
• Brochure au sujet des plaintes concernant le bruit et les vibrations ferroviaires
• Croisements de lignes de chemin de fer : un outil d’information
• Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
• Répartition des coûts des sauts-de-mouton : un outil d’information
• Guide sur les certificats d’aptitude
• Déplacement des lignes de chemin de fer dans des zones urbaines : un outil d’information
• Dommages-intérêts liés à l’exploitation ferroviaire : un outil d’information
• Sélection d’un arbitre : Un outil d’information
• Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer : À l'intention des compagnies de chemin de fer de compétence fédérale.
• Arbitrage : un outil d’information
• Transferts et cessation de l’exploitation de lignes de chemin de fer et décisions connexes : un outil d’information
• Plaintes relatives aux chemins de fer : ce que vous devez savoir
• Exigences en matière d’assurance responsabilité pour les compagnies de chemin de fer transportant des marchandises – Guide de mise en œuvre