Site de l'Office
Affichage 31-40 sur 48 articles.
... et ne fera pas ses besoins à bord. les syndicats de l’ industrie du transport aérien expriment des préoccupations sur la sécurité du personnel si des ...
Page Web | 2020-11-26
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire, ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ...
Publication | 2016-06-08
... éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de transport ferroviaire ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ...
Publication | 2015-12-11
Sommaire
Introduction et contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
... en vue de traduire les principes en pratique, l’ industrie et les organismes de défense des droits des personnes ayant une ... et les adopter. enfin, toutes les parties, notamment l’ industrie et les organismes communautaires, peuvent entretenir un dialogue ...
Discours | 2017-06-19
... dans les services et des installations de transport aérien et ferroviaire, par autocar et par traversier de compétence ... de pratiques; en éduquant les divers intervenants de l' industrie des transports et la communauté des personnes ayant une ... dans les services et des installations de transport aérien et ferroviaire, par autocar et par traversier de compétence ...
Publication | 2017-01-26
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... publiques pour les voyageurs et les employés de l’ industrie du voyage. les petits animaux et les animaux de compagnie ... publiques pour les voyageurs et les employés de l’ industrie du voyage. Les petits animaux et les animaux de compagnie ...
Publication | 2022-07-06
... élaborées en coopération avec des représentants de l' industrie , des consommateurs et d'autres ministères, sont conçues afin ... présentes lignes directrices ne dégage un transporteur aérien de l'obligation d'observer les dispositions de tous les règlements ...
Publication | 2005-01-03
... de compétence fédérale, tels que les transports aérien , ferroviaire et le transport extra-provincial par autocar ou par ... des codes de pratiques et des normes; communique avec l' industrie du transport et les organismes représentant les personnes ayant ...
Publication | 2010-10-21
3 décembre 2019
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Introduction
Version LSQ d'Introduction
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Partie 1—Petits fournisseurs de...
Page Web | 2019-12-03
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 4 Apply 2024 filter
- 2023 1 Apply 2023 filter
- 2022 4 Apply 2022 filter
- 2020 5 Apply 2020 filter
- 2019 13 Apply 2019 filter
- 2018 2 Apply 2018 filter
- 2017 4 Apply 2017 filter
- 2016 7 Apply 2016 filter
- 2015 4 Apply 2015 filter
- 2014 1 Apply 2014 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter