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... une juste concurrence entre tous les annonceurs dans l’ industrie du transport aérien
Deuxième objectif — Promouvoir une juste concurrence entre tous ...
Publication | 2015-10-02
... d’autres renseignements sur ce qui constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé avis à l’ industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2017-03-31
... d’autres renseignements sur ce qui constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé avis à l’ industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2014-08-22
cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’office examine les demandes ... avec le gestionnaire, licences et affrètements, transport aérien .
Cet avis à l’ industrie précise la façon dont l’Office ... avec le gestionnaire, Licences et affrètements, transport aérien .
avis à l’ industrie : demandes d’exemption de ...
Publication | 2013-03-27
... des droits des consommateurs et des représentants de l’ industrie du transport aérien afin de faciliter l’élaboration du nouveau règlement sur la ...
Publication | 2018-10-15
... n o 121-a-2003 « [...] les ententes de transport aérien sont négociées en fonction d'un équilibre des avantages qu'elles ... intervenants, de générer des revenus additionnels pour l' industrie du tourisme du nouveau-brunswick, la communauté de moncton et ...
Publication | 2013-01-01
... a été placée bien en vue au bureau du transporteur aérien ; le texte sur l'affiche indique clairement que le tarif du ... des consommateurs, des transporteurs aériens et de l' industrie (par exemple, les voyagistes ou les agents de voyage) à l'égard ...
Publication | 2009-04-29
... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, de transport par autocar et par traversier ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes handicapées au ...
Publication | 2016-03-17
pour le service aérien spécifié, pendant cette période de 90 jours, dans l’hypothèse ... période de 90 jours. la demande optimale pour le service aérien du demandeur est établie pour la première période d’exploitation ... cale proposées par type d’aéronef aux données de l’ industrie et à ses propres données. exemple la société a lancera son ...
Publication | 2015-10-05
... note 1 établissent les politiques d’un transporteur aérien relatives au transport des bagages d’un passager, entre autres : ... normalisée et simplifiée a évolué parce que l’ industrie a instauré de nouvelles pratiques, notamment l’établissement de ...
Publication | 2015-10-02