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l’effondrement mondial du transport aérien causé par la pandémie de covid-19 est sans précédent depuis les ...
Discours | 2020-11-13
Protection des passagers aériens durant et après la pandémie, par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (Hill Times, 2020-11-16)
Nouvelles | 2020-11-13
si vous prévoyez exploiter un service aérien accessible au public pour transporter des marchandises à l’aide ... photographie aérienne, reconnaissance aérienne, relevé aérien , inspection aérienne ou publicité aérienne. pour en savoir plus ... : Licences pour l’utilisation de drones et le transport aérien de marchandises
faq : licences pour l’utilisation de drones et ...
Page Web | 2020-12-03
Le 11 décembre 2020, l’Office des transports du Canada (OTC) a lancé une consultation en vue de recueillir les commentaires des particuliers, des défenseurs des droits des consommateurs et des autres intervenants intéressés en ce qui concerne les demandes des compagnies aériennes visant à ce que...
Consultation | 2020-12-11
... la hausse de l’âge moyen de la population. le transport aérien est d’ordre mondial, mais d’un pays à l’autre, les normes en ... à mieux faire connaître l’accessibilité du transport aérien à l'échelle internationale. l’engagement de l’otc à promouvoir ...
Page Web | 2020-08-26
Le projet de Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens, qui prévoit de nouvelles exigences de remboursement, est maintenant publié dans la Partie I de la Gazette du Canada afin de permettre au public de l’examiner et de le commenter.
Ce projet de règlement qui s'...
Consultation | 2020-12-21
l’association du transport aérien international (iata), le conseil national des lignes aériennes du ...
Page Web | 2020-12-11
Le 11 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd’hui une consultation en vue de recueillir les commentaires des particuliers, des groupes de consommateurs et des autres intervenants intéressés en ce qui concerne les...
Nouvelles | 2020-12-11
1. Objet
Cet avis à l’industrie précise la façon dont l’Office examine les demandes d’exemption relatives aux délais d’avis de dépôt applicables aux services aériens internationaux, dont il est question aux paragraphes 115(1) et 138(3) du RTA.
2. Références législatives à la Loi sur les...
Page Web | 2020-07-17
... de la pandémie de covid-19 sur l'industrie du transport aérien . le
L'Office des transports du Canada accorde des dérogations ...
Nouvelles | 2020-03-13