Site de l'Office
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Table des matières
Contexte
Portée du travail, méthodologie et approche
Section I : Aperçu et lancement de l’ÉFVP
Section II : Détermination et classification des secteurs de risque
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire...
Page Web | 2016-07-14
Tableaux statistiques
Décisions de l'Office
Ensemble des décisions par les membres
Règlements des différends
Différends réglés par l'Office
Plaintes relatives au transport aérien
Plaintes sur le transport aérien – facilitation informelle
Plaintes...
Page Web | 2016-03-08
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . et son troisième mandat est d'offrir aux passagers aériens un ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . Et son troisième mandat est d'offrir aux passagers aériens un ...
Discours | 2016-07-11
... autocar et par traversier de compétence fédérale sont accessible aux personnes handicapées. l'une de ces normes est le
Les ... autocar et par traversier de compétence fédérale sont accessible aux personnes handicapées. L'une de ces normes est le
...
Publication | 2016-03-10
... , mais d'abord et surtout le réseau de l'aviation, soit accessible aux personnes à mobilité réduite et, lorsqu'il est impossible de le rendre pleinement accessible , en offrant un accommodement à ces personnes. et le troisième ...
Discours | 2016-04-27
... à ce que le réseau de transport national soit accessible à tous, particulièrement aux personnes ayant une déficience. ... à ce que le réseau de transport national soit accessible à tous, particulièrement aux personnes ayant une déficience. ...
Page Web | 2016-02-22
... à ce que notre réseau de transport national soit accessible et concurrentiel, et qu’il réponde aux besoins des canadiens et ... à ce que notre réseau de transport national soit accessible et concurrentiel, et qu’il réponde aux besoins des Canadiens et ...
Page Web | 2016-05-04
... les droits des personnes handicapées, le transport accessible permet aux personnes ayant une déficience « de vivre de façon ... les droits des personnes handicapées, le transport accessible permet aux personnes ayant une déficience « de vivre de façon ...
Discours | 2016-11-16
[1] La présente annexe décrit en détail la méthode et les sources de données qu'emploiera l'Office pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer réglementées. L'Office établit le coût du capital pour CN et pour CP sur une base annuelle; pour ce qui est des autres compagnies de...
Page Web | 2016-03-11
devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants. this information is referenced in ... roulant personnel.
devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants. This information is referenced in ...
Page Web | 2016-03-17