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Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2018-08-29
Objet du Code de pratiques
Ce Code de pratiques vise à améliorer l'accessibilité du transport ferroviaire pour les personnes ayant une déficience. Selon la banque d'information TransAccess 1995 (Ces chiffres de la banque d'information TransAccess sont des prévisions ajustées selon l'âge à partir...
Publication | 2016-01-21
Introduction
En mai 2016, l’Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour de tous les règlements dont il est responsable, afin de s’assurer qu’ils suivent l’évolution des modèles opérationnels, des attentes des utilisateurs et des pratiques exemplaires du domaine de la...
Publication | 2019-03-04
... transport national qui est concurrentiel, efficace et accessible , et il est déterminé à poursuivre sa mission pendant de ... transport national qui est concurrentiel, efficace et accessible , et il est déterminé à poursuivre sa mission pendant de ...
Publication | 2017-06-12
... que les compagnies de taxi assurent un transport accessible sur demande. par ailleurs, le transport accessible est offert à yellowknife par l’intermédiaire du service de ...
Publication | 2017-01-26
... de transport doivent veiller à ce que leur site soit accessible , et le présent outil d’information les aidera à atteindre cet ... de transport doivent veiller à ce que leur site soit accessible , et le présent outil d’information les aidera à atteindre cet ...
Publication | 2016-07-08
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance
Le présent guide fournit de l’information aux transporteurs fournissant...
Publication | 2020-05-01
... la publicité renvoie à un endroit facilement accessible où tous les renseignements visés au paragraphe (1) peuvent ... la publicité renvoie à un endroit facilement accessible où tous les renseignements visés au paragraphe (1) peuvent ...
Publication | 2015-10-02
1. Introduction
1.1 Au sujet de notre Code
Le Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements attendus qui nous guident – en tant qu’employés de l’Office et fonctionnaires – dans toutes les activités liées à nos fonctions...
Publication | 2015-10-06
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