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Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
... la mise en œuvre dʼici 2018 ou 2019. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  Yes Status:  Final ...
Page Web | 2017-03-30
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence intérieure, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande. Qu’est-ce qu’une demande complète? Les documents ci-après...
Publication | 2025-08-25
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
... de recherche, la canadian transportation development agency (agence canadienne de développement des transports) et a recruté ... de recherche, la Canadian Transportation Development Agency (Agence canadienne de développement des transports) et a recruté ...
Publication | 2017-06-12
Statistiques 2016-2107
... d'un client. Retour à la référence 7  referrer Mode:  Agency Published date:  Friday, June 16, 2017 statistiques 2016-2107 ...
Page Web | 2017-06-16
Directives procédurales pour l'enquête sur le retard des vols d'Air Transat
... à l’adresse john.dodsworth@otc-cta.gc.ca . Mode:  Agency Published date:  Tuesday, August 29, 2017 directives procédurales ...
Page Web | 2017-08-29
Protocole d'entente entre l'Office des transports du Canada et le Secrétaire des communications et des transports des États Unis du Mexique concernant l'engagement et le partage de l'information
... de réglementation du transport ferroviaire Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Body:  protocole ...
Page Web | 2018-02-12
Contexte opérationnel : les conditions qui influent sur notre travail
... et les utilisateurs de services de transport Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-03
Analyse comparative entre les sexes plus 2018-2019
... et y aura recours comme il convient. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-03
Stratégie ministérielle de développement durable 2018-2019
... nouvelle colonne. retour à la référence 2 Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-03
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
... législation et les services de l’office. Section:  Agency Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2018-04-13

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