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Suisse
... 2002) le 5 octobre 2007 note diplomatique (désignation d' air transat) le 23 novembre 2009 note diplomatique (désignation d'edelweiss air ) Le 9 février 1996 Procès-verbal approuvé (modification de l'Accord ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-05
Sainte-Lucie
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et bwia (le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et BWIA (Le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ...
Accords relatifs au transport aérien | 1984-03-08
Trinité-et-Tobago
... dans l'annexe de l'accord. b. désignation : multiple, air canada, caribbean airlines et westjet. c. tarifs : double ... dans l'annexe de l'Accord. B. Désignation : Multiple, Air Canada, Caribbean Airlines et WestJet. C. Tarifs : Double ...
Accords relatifs au transport aérien | 1995-01-26
Tunisie
... 2010 procès-verbal approuvé (incluant la désignation d' air canada et tunisair) Le 10 février 2010 Procès-verbal approuvé (incluant la désignation d' Air Canada et Tunisair) tunisie ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
Turquie
... 1997 lettre du ministre des transports (désignation d' air canada) le 13 mars 2009 procès-verbal approuvé – accord conclu ad ... le 25 novembre 2010 note diplomatique (désignation d' air transat) Le 30 avril 1997 Lettre du ministre des Transports ...
Accords relatifs au transport aérien | 2009-07-31
Ukraine
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada, ukrainian-mediterranean airlines et aerosvit c. tarifs : ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada, Ukrainian-Mediterranean Airlines et AeroSvit C. Tarifs : ...
Accords relatifs au transport aérien | 2002-02-25
Émirats Arabes Unis
... le 27 juin 1999 note diplomatique (désignation d' air canada) le 22 août 2002 et le 3 octobre 2002 échange de lettres ... Le 27 juin 1999 Note diplomatique (désignation d' Air Canada) Le 22 août 2002 et le 3 octobre 2002 Échange de lettres ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-04-05
Venezuela
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada, viasa, avensa et aeropostal c. tarifs : désapprobation unique. ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada, VIASA, Avensa et Aeropostal C. Tarifs : Désapprobation unique. ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-11-23
Vietnam
... le 3 décembre 2004 note diplomatique (désignation d' air canada) Le 24 juin 2003 Procès-verbal approuvé (Le Canada et le ... Le 3 décembre 2004 Note diplomatique (Désignation d' Air Canada) vietnam ...
Accords relatifs au transport aérien | 2004-12-03
Thaïlande
... base d'un partage de code) le 1er mars 1999 désignation d' air canada pour l'exploitation de services aériens réguliers vers la ... base d'un partage de code) Le 1er mars 1999 Désignation d' Air Canada pour l'exploitation de services aériens réguliers vers la ...
Accords relatifs au transport aérien | 1999-03-01

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