Site de l'Office
Affichage 1-9 sur 9 articles.
Publications
Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal d'assistance
Exigences supplémentaires
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l'intention des personnes handicapées
Espace pour les chiens aidants (guide de mise en œuvre)...
Page Web | 2015-10-23
Applicable pour les billets émis le ou après le 1er avril 2015
Avertissement
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral canadien. Il publie des notes d’interprétation afin d’offrir des renseignements et une orientation...
Publication | 2015-10-02
1. Qui doit se conformer aux exigences financières?
Quand les exigences financières s’appliquent-elles?
Les exigences financières s’appliquent aux Canadiens qui présentent une demande de licence en vue de l’exploitation d’un service aérien utilisant des aéronefs moyens (40 à 89 sièges) ou de gros...
Publication | 2015-10-05
... de marchandises; le coût de vérification des freins à air. ne pas y inclure le coût des réparations effectuées à des wagons de ... et au départ, y compris la vérification des freins à air et l’inspection des voitures; le coût des inspections et des ...
Publication | 2015-10-05
Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés du réseau de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport...
Publication | 2015-10-08
... contacter l'office : info@otc-cta.gc.ca
Section: Air Archived content: No Body: Les transporteurs aériens peuvent en ...
Page Web | 2015-10-20
... par voie de processus décisionnel formel .
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2015-10-20
...
loi sur les transports au canada
.
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2015-10-20
air transportation charge
air transportation charge
règlement sur les transports aériens – ...
Publication | 2015-10-02