Site de l'Office
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le 10 janvier 2008, l'office a ordonné à air canada, air canada jazz et westjet d'adopter une politique « une personne, un tarif ...
Page Web | 2017-01-05
...
accords.agreements@otc-cta.gc.ca
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2017-05-12
À quoi sert ce guide?
Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande.
Qu’est-ce qu’une demande complète?
Les documents ci-après doivent être déposés...
Publication | 2017-03-31
... de ce transporteur. par exemple, les plaintes contre air canada comprennent celles qui ont été déposées contre jazz aviation. ... 2015-2016 2014-2015 2013-2014 2012-2013 2011-2012 air canada 449 428 434 233 162 air transat 22 34 26 18 23 canjet 1 4 7 6 ...
Page Web | 2017-02-10
Table des matières
Contexte
Contexte législatif et réglementaire actuel
Portée de la modernisation des normes d’accessibilité
Approche à la modernisation des normes d'accessibilité
Questions communes à tous les modes de transport
Normes techniques...
Page Web | 2017-03-29
Table des matières
Contexte
Objet de l’évaluation
Portée
Constatations
Observations additionnelles
Résumé de la conformité des aéroports du RNA aux dispositions en matière d'accessibilité du transport terrestre
Projet à venir
Contexte
L’Office des transports du Canada...
Publication | 2017-01-26
... des effets potentiels (c.-à-d. qualité de l’ air , bruit et vibrations, circulation locale, accès aux propriétés, ... des effets potentiels (c.-à-d. qualité de l’ air , bruit et vibrations, circulation locale, accès aux propriétés, ...
Page Web | 2017-03-07
... chaque année. nos deux plus gros transporteurs aériens, air canada et westjet, ensemble, ont eu plus ou moins les mêmes revenus que ... chaque année. Nos deux plus gros transporteurs aériens, Air Canada et WestJet, ensemble, ont eu plus ou moins les mêmes revenus que ...
Discours | 2017-05-18
... de son populaire guide sur les voyages aériens prenez l’ air averti sur son site web. il s’agit d’un guide complet sur les voyages ... de son populaire guide sur les voyages aériens Prenez l’ air averti sur son site Web. Il s’agit d’un guide complet sur les voyages ...
Page Web | 2017-03-30
... part 382, nondiscrimination on the basis of disability in air travel . transport ferroviaire le document de l’office intitulé ... Part 382, Nondiscrimination on the Basis of Disability in Air Travel . Transport ferroviaire Le document de l’Office intitulé ...
Page Web | 2017-05-10