Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 113 articles.
Remarques d'ouverture
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, Monsieur le Président.
Je remercie le Comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui.
Je suis accompagnée par Tom Oommen, qui est...
Page Web | 2023-07-24
... à juin 2022 moyenne cumulée avril 2022 à juin 2023 air canada
Compagnie aérienne Trimestre en cours avril à juin 2023 ... à juin 2022 Moyenne cumulée avril 2022 à juin 2023 Air Canada
nombre de plaintes aériennes par 100 vols, par compagnie ...
Page Web | 2023-11-07
... une sanction administrative pécuniaire de 85 500 $ à air canada pour avoir contravenu au
L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air Canada pour des contraventions au Règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2023-08-16
Office des transports
du Canada
Télécharger le PDF du Rapport annuel
Table des matières
Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir
À propos de nous
Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport
Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
... de consommateurs / défenseur des passagers 2023/08/09 air passenger rights / public interest advocacy centre / marina pavlović ... compagnie aérienne / industrie 2023/08/10 international air transport association (pdf, 169 ko) anglais compagnie aérienne / ...
Page Web | 2023-09-11
... pécuniaires d’une valeur totale de 79 750 $ à air transat pour ne pas avoir communiqué aux passagers les renseignements ... l’imposition de sanctions administratives pécuniaires à air canada, à westjet et à delta. de plus, l’office a analysé des ...
Page Web | 2023-09-15
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires
Dans cette section
Données de la Direction générale du règlement des différends
Données sur les plaintes en matière d'accessibilité...
Page Web | 2023-09-15
... - $ dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ compresseur d’ air portatif s. o. 30 $ support de voie portatif s. o. 11 $ génératrice ... - $ Dégarnisseuse, > 40 000 lb 913 28 $ Compresseur d’ air PORTATIF S. O. 30 $ Support de voie PORTATIF S. O. 11 $ Génératrice ...
Publication | 2023-09-15
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires
Dans cette section
Tableau des obligations de l'APPR par rapport à celles de l'UE et des États-Unis
Énoncé de la Politique de conformité...
Page Web | 2023-09-15
... règles qui s'appliquent au billet du passager. Mode: Air Published date: Saturday, September 30, 2023 Toc depth: 1 Toc ...
Page Web | 2023-09-30