Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 201 articles.
Licences et permis d'affrètement
... » ou « enregistrer la cible sous… ». Section:  Air Page Owner:  Simon Fecteau-Labbe Archived content:  No Status:  Final ...
Page Web | 2026-01-20
Demandes relatives aux sièges supplémentaires
le 10 janvier 2008, l'office a ordonné à air canada, air canada jazz et westjet d'adopter une politique « une personne, un tarif ...
Page Web | 2017-01-05
Voyager avec un animal aidant
Publications Liste de vérification pour voyager en compagnie d'un animal d'assistance Exigences supplémentaires Soyez maître de votre voyage : Un guide à l'intention des personnes handicapées Espace pour les chiens aidants (guide de mise en œuvre)...
Page Web | 2015-10-23
Conditions tarifaires des compagnies aériennes (tarifs)
... aériens affichés sur des sites web . Section:  Air Archived content:  No Status:  Final Body:  Quels sont vos droits et ...
Page Web | 2016-09-26
Avis à l’industrie sur la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
... tous les annonceurs coopèrent pleinement. Section:  Air Archived content:  No Status:  Final Body:  avis à l’industrie ...
Page Web | 2014-01-07
Taxation du mémoire de frais no 1998-AT-A-216 TAX
... 1998 demanderesse : lucie lemieux-brassard intimés : air canada air nova inc. (ci-après air nova) lignes aériennes canadien international ltée exerçant son ...
Page Web | 2014-01-07
Comment déposer un tarif aérien auprès de l’Office
international air transport association (iata) anglais seulement . tous les tarifs ... documents à l’appui des tarifs . Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ...
Page Web | 2015-07-15
Tous les modèles de tarifs pour les compagnies aériennes
... à l’adresse : dtr-trd@otc-cta.gc.ca Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ... à l’adresse : dtr-trd@otc-cta.gc.ca Mode:  Air Published date:  Thursday, September 15, 2016 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2016-09-15
Documents d’appui pour les tarifs aériens
... d’horaire à l’office doc   pdf Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ...
Page Web | 2015-04-02
Limites de responsabilité pour les passagers et les marchandises
... d'une omission préjudiciable d’un tiers. Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ...
Page Web | 2024-12-27

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié