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... du personnel en matière d’aide aux personnes ayant une déficience 8 févr. 2021 – règlement sur les transports accessibles ... les textes désignés (office des transports du canada) * pour les règlements modifiés au cours des cinq dernières années, la date ...
Page Web | 2021-09-27
... a annulé la solution provisoire de l’office pour traiter les capitaux empruntés pour usage général (ceug) aux fins ... l’article 32 sera probablement nécessaire pour l’ une ou l’autre des compagnies de chemin de fer , ou pour ...
Page Web | 2021-09-27
: administrer le programme de cabotage pour déterminer si un navire canadien convenable est disponible pour ... déterminer si une entreprise qui propose de construire ou d’exploiter un chemin de fer de compétence ...
Page Web | 2021-09-27
... de fer en vue d’obtenir l’autorisation de construire une ligne de chemin de fer . dans certains ... établis ou revendiqués, de groupes autochtones. pour en savoir plus sur notre rôle et le processus de construction d’ ...
Publication | 2021-03-01
... (permis, licences et certificats d’aptitude pour les compagnies de chemin de fer ); et fait respecter la ... ont eu l’occasion de commenter, afin d’empêcher une influence externe indue. pratiques de l’otc qui consistent à ...
Page Web | 2022-09-09
... devant la chambre des communes en tant que simple député pour prononcer un discours dénonçant le projet du grand trunk. ce fut un ... technique s’occupait de l’inspection et de l’ approbation des travaux de réparation et de construction sur les ...
Publication | 2017-06-12
... à l’accessibilité, nous avons fait en sorte d’offrir une expérience « sans fausse route » aux personnes qui souhaitent ... de veiller à ce qu’aucune personne ne soit laissée pour compte en raison de son handicap. enfin, les événements survenus ...
Publication | 2021-12-06
... de fer : un guide sur les demandes d’autorisation pour la construction d’ une ligne de chemin de fer ... les autochtones sera acquittée si l’éventuelle approbation visant la construction d’ une ligne de chemin ...
Publication | 2018-07-26
... d’un endroit à un autre est depuis toujours une question d’intérêt national et, qui plus est, d’identité ... sur le quai 21, à halifax, et montant à bord des trains pour commencer une nouvelle vie dans l’ouest. il n’est pas exagéré ... et suffisamment de bois pour construire 650 000 maisons unifamiliales; les ports du canada ...
Discours | 2016-05-27
... dans ce système. nous avons utilisé différents outils pour arriver avec des mesures mûrement réfléchies pour naviguer dans ... dans un avenir rapproché. l’office a commencé à construire cette base qui lui permettra de gérer son grand volume de ...
Publication | 2023-11-09