Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 54 articles.
... ont été imposées pour des violations du rtaph au cours des dernières semaines. celles-ci peuvent être consultées ici : ... ont été imposées pour des violations du RTAPH au cours des dernières semaines. Celles-ci peuvent être consultées ici : ...
Nouvelles | 2023-12-21
... supplémentaire de 75,9 millions de dollars au cours des trois prochaines années en ce qui concerne la protection des ... supplémentaire de 75,9 millions de dollars au cours des trois prochaines années en ce qui concerne la protection des ...
Page Web | 2023-09-15
... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . Ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ...
Publication | 2023-03-01
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires
Dans cette section
Lignes externes sur la Loi d’exécution du budget
Document de synthèse de la loi d'exécution du budget
Loi d’...
Page Web | 2023-09-15
1 février, 2023 – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a publié a ar 100 vols – par compagnie aérienneujourd’hui la mise à jour trimestriel du Tableau de bord pour les Plaintes relatives au transport aérien par 100 vols effectués par les compagnies aériennes pour...
Nouvelles | 2023-02-01
... ou de rajustements techniques mis en œuvre plus tard au cours de l’exercice; le moment et le montant des acquisitions et des ... ou de rajustements techniques mis en œuvre plus tard au cours de l’exercice; le moment et le montant des acquisitions et des ...
Publication | 2023-07-13
... si d'autres personnes ont un intérêt pour un cas en cours , elles peuvent déposer un énoncé de position ou une requête ... Si d'autres personnes ont un intérêt pour un cas en cours , elles peuvent déposer un énoncé de position ou une requête ...
Page Web | 2023-09-30
Lire le pdf (555 ko)
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Sommaire du rapport d'étape
Version LSQ Sommaire du rapport d’étape
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Fin...
Publication | 2023-12-28
... financement supplémentaire de 76 millions de dollars au cours des trois prochaines années (ou, en moyenne, 25 millions de dollars ... financement supplémentaire de 76 millions de dollars au cours des trois prochaines années (ou, en moyenne, 25 millions de dollars ...
Page Web | 2023-09-15
... a aussi été un thème important de notre travail au cours de la dernière année. l’office a commencé à publier la première ... pas encourir d'arriéré dans le traitement de ces cas. au cours de la dernière année, l’office a reçu un nombre record de plaintes ...
Publication | 2023-10-17