Site de l'Office

Affichage 61-70 sur 107 articles.
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Histoire de l'Office L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
: rakesh manhas (aérien) / ryan dallaway ( ferroviaire ): soutien analytique à d’autres directions générales (p. ... de l’aof, : Rakesh Manhas (Aérien) / Ryan Dallaway ( Ferroviaire ): soutien analytique à d’autres directions générales (p. ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire Le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dénombrement de référence ...
Page Web | 2021-10-01
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire rapport sur les résultats ministériels 2020-2021 ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... aériennes et des certificats d’aptitude de transport ferroviaire , en passant par la tenue d’examens de conformité, ... que les méthodes de calcul des prix d’interconnexion ferroviaire et un nouveau cadre de consultation des autochtones. que ce soit ...
Publication | 2021-12-06
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ...
Publication | 2022-02-08
Plan ministériel 2022-2023
... réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire , qui font partie des activités principales de l’otc. en effet, ... réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire , qui font partie des activités principales de l’OTC. En effet, ...
Publication | 2022-03-02
Statistiques 2021-2022
... 72 78 aérien 3825 7444 7630 4461 3614 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 33 18 15 16 total Différends réglés par facilitation   ... 72 78 Aérien 3825 7444 7630 4461 3614 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 33 18 15 16 Total statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié