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... et des vibrations. bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment : les raisons pour ...
Page Web | 2021-05-19
... (18 256) (131 210) total des revenus - - coût de fonctionnement net avant le financement et les transferts du gouvernement
... (18 256) (131 210) Total des revenus - - Coût de fonctionnement net avant le financement et les transferts du gouvernement
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Publication | 2021-02-25
... de bruit ou vibrations provenant : du passage de trains du fonctionnement au ralenti des locomotives de la manœuvre des wagons du ... de bruit ou vibrations provenant : du passage de trains du fonctionnement au ralenti des locomotives de la manœuvre des wagons du ...
Page Web | 2021-02-08
Le 22 décembre 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) annonce aujourd’hui que le Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est maintenant finalisé et publié dans la Gazette du Canada,...
Nouvelles | 2021-12-22
Le 2 juillet 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui que son projet de Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens, qui prévoit de nouvelles exigences de remboursement, est maintenant...
Nouvelles | 2021-07-02
Le 29 avril 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2021-2022, qui commence le 1er août. L’IPCAV s’établit à 1,4505 pour la...
Nouvelles | 2021-04-29
Le 13 février 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui que son projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette...
Nouvelles | 2021-02-13
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
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Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en vigueur en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour que les droits des particuliers en matière de protection des renseignements personnels soient protégés...
Publication | 2021-12-14
OTTAWA – 22 décembre 2021 - Dans une détermination publiée aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que le revenu de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) était supérieur à son revenu admissible maximal, et celui de la Compagnie de chemin de fer Canadien...
Nouvelles | 2021-12-22
... est l’entretien préventif normal visant à assurer le fonctionnement fiable et sécuritaire d’un système d’avertissement à un ... est l’entretien préventif normal visant à assurer le fonctionnement fiable et sécuritaire d’un système d’avertissement à un ...
Publication | 2021-10-21