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La version prononcée fait foi
J'aimerais commencer en vous posant une question : quand je dis « organisme de réglementation », quelles images vous viennent à l’esprit et quels sont les sentiments que vous ressentez au plus profond de vous-même?
J’aimerais imaginer que l’image est celle d’une...
Discours | 2017-05-18
Normes d’accessibilité
Veiller à l’accessibilité de l’industrie
Pour en savoir davantage sur
Aéronefs
Gares de voyageurs
Voitures de chemin de fer
Traversiers
Rapports de conformité
L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
Table des matières
Sommaire exécutif
Introduction
Contexte
Processus de consultation
Ce que nous avons entendu - Communication
Ce que nous avons entendu - Formation
Ce que nous avons entendu - Services aériens internationaux
Ce que nous avons entendu -...
Page Web | 2017-05-10
Cette consultation est terminée
Cette consultation a eu lieu du 7 mars au 31 mai 2017.
Le 4 octobre 2019, l'Office a publié un Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer.
L’Office des transports du Canada (Office) sollicite...
Consultation | 2017-03-07
L’OTC émet sa détermination à l’égard de l’enquête sur les vols d’Air Transat :
Détermination no A-2017-194
Contexte
Les 30 et 31 août 2017, l'Office des transports du Canada (OTC) a tenu une audience publique concernant les incidents liés au retard sur l'aire de trafic mettant en cause deux...
Page Web | 2017-08-14
Table of contents
Aperçu
Contexte
Nombre de types de vols affrétés en provenance du Canada
Exigences d’affrètement
Protection des paiements anticipés
Permis et dépôt d’avis
Annexe A : Définitions des types de vols affrétés en provenance du Canada dans le RTA
Aperçu...
Page Web | 2017-08-23
L'Office des transports du Canada, que je dirige, est un tribunal indépendant et un organisme de réglementation qui exerce des responsabilités à la fois à l'égard de la réglementation économique du réseau de transport national et des problèmes d'accessibilité pour les personnes ayant une...
Discours | 2017-06-19
Le texte prononcé fait foi
Un chef de file mondial issu du dernier crampon : Créativité, collaboration et détermination, les clés du leadership
Je veux vous souhaiter une belle Journée nationale du chemin de fer. Comme vous le savez, le choix du 7 novembre pour cet événement annuel n'était pas...
Discours | 2017-11-10
Introduction
Dans 12 jours, nous célébrerons le 150e anniversaire de la Confédération canadienne, une occasion pour nous tous de réfléchir à la chance que nous avons de vivre dans ce pays de paix et de prospérité, d'apprécier les progrès que nous avons réalisés en tant que nation et d'examiner le...
Discours | 2017-06-19
Table des matières
Aperçu
Distinction entre le partage de codes et la location d’aéronefs avec équipage
Modification des exigences liées à l’autorisation en ce qui a trait au partage de codes et à la location d’aéronefs avec équipage
Retirer l’obligation de faire approuver par l’...
Page Web | 2017-08-23