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Version LSQ du résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Fin des vidéos LSQ - Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
...
Page Web | 2019-07-10
... aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de même que pour le contrôle de ... aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de même que pour le contrôle de ...
Page Web | 2019-07-10
... et internationaux de transport ferroviaire, maritime et de transport par autocar. notre vision est de faire du réseau de ... et internationaux de transport ferroviaire, maritime et de transport par autocar. Notre vision est de faire du réseau de ...
Discours | 2019-06-06
3 décembre 2019
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Introduction
Version LSQ d'Introduction
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Partie 1—Petits fournisseurs de...
Page Web | 2019-12-03
Audio de la version abrégée de notre document de consultations
Résumé général
Version LSQ de Résumé général
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Fin des vidéos LSQ - Consultations publiques - Résumé général - Nouvelles règles...
Page Web | 2019-12-03
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1. Objectif
Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance
Le présent guide fournit de l’information aux...
Publication | 2026-04-20
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs
Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
l’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ...
L’article 53 ne s’applique pas au transporteur maritime à l’égard d’un service offert par un traversier si le ...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
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Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
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