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maritime - analyse des médias
Maritime - Analyse des médias
cahier de transition de la présidente et ...
Page Web | 2021-09-27
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée
Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée
dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2021-10-01
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .
Contexte
Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Message de la présidente et première dirigeante
Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et du rôle essentiel qu’elle joue dans le...
Publication | 2021-12-02
... activités liées à la réglementation du transport maritime demandes de cabotage aux termes de la
loi sur le cabotage
, ... immatriculés au canada peuvent être affectés au transport maritime entre deux points situés au canada, sauf si une licence de cabotage ...
Publication | 2021-12-06
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Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Version LSQ du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Le vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
L’Office des...
Page Web | 2021-12-22