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principes de conception universelle et lignes directrices liste des normes d'accessibilité de l'association canadienne de normalisation liste ...
Page Web | 2016-01-20
normes et lignes directrices (ressources supplémentaires)
Normes et ...
Page Web | 2020-06-22
... petits fst ont peut-être des difficultés financières et opérationnelles en raison de la covid-19. ils sont peut-être également ... vieux et avoir été fabriqué à un moment où les normes techniques d’accessibilité étaient moins nombreuses ou ...
Page Web | 2020-12-02
... une meilleure lisibilité de l'inca — qui renferme des normes de lisibilité des documents imprimés allant des magazines aux ... textes, n'est pas considéré comme un format accessible et ne doit être employé qu'en dernier recours. epub l'ouvrage accessible ...
Page Web | 2016-03-30
... un accès égal aux services de transport fédéraux, et de voir à ce que les obstacles à l’accessibilité soient éliminés. ... entre autres en élaborant et en administrant des lignes directrices sur l’accessibilité, des codes de pratiques et ...
Page Web | 2020-11-26
transport aérien les normes techniques qui s’appliquent aux transporteurs aériens sont ... aveugles ou partiellement voyants de trouver leur siège; et des toilettes équipées de caractéristiques d’accessibilité telles ... d’espace pour accueillir des animaux aidants; les lignes directrices sur la taille de tels animaux devraient être ...
Page Web | 2017-05-10
... les motifs de son refus de la verser. les articles 10, 11 et 12 du rppa divisent les obligations des transporteurs aériens envers les ... défendeurs ont indiqué qu’ils s’appuient sur les « lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du ...
Page Web | 2020-11-05
... aient un accès égal aux services de transport fédéraux et à ce que les obstacles à l’accessibilité soient éliminés. l’une ... objectif consiste à élaborer et à administrer des lignes directrices sur l’accessibilité, des codes de pratiques et ...
Page Web | 2019-12-03