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Guides sur les transports accessibles — Introduction
office des transports du canada Office des transports du Canada guides sur les transports accessibles — ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
l’ office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ... en raison de la nature de leur handicap. l’ office s’attend à ce que les exploitants d’aérogare absorbent les frais ... rôle et les besoins d’un chien d’assistance. L’ Office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ...
Publication | 2020-05-01
Lois, règlements, codes de pratique, normes et directives
l’ office définit les attentes en matière d’accessibilité pour les services ... Accessibility Archived content:  No Body:  L’ Office définit les attentes en matière d’accessibilité pour les services ...
Page Web | 2020-06-22
Décision d’interprétation – Demandes en matière d’accessibilité
... canadiens en général de l’approche qu’adoptera l’ office lorsqu’il recevra des demandes présentées en vertu du paragraphe ... Canadiens en général de l’approche qu’adoptera l’ Office lorsqu’il recevra des demandes présentées en vertu du paragraphe ...
Page Web | 2020-06-22
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
le 25 juin 2020 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 25 juin 2020 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada entrée en vigueur du nouveau règlement ...
Nouvelles | 2020-06-25
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
... 2019 discours du président et premier dirigeant de l’ office des transports du canada, scott streiner, à la réunion du bureau ... 2019 Discours du président et premier dirigeant de l’ Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau ...
Page Web | 2020-08-26
Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... fournisseurs de services de transport   la vision de l’ office des transports du canada consiste à rendre le réseau national de ... Fournisseurs de services de transport   La vision de l’ Office des transports du Canada consiste à rendre le réseau national de ...
Page Web | 2020-09-08
Accessibilité et reprise : Éliminer les obstacles aux déplacements des voyageurs handicapés à mesure que le secteur du transport aérien reprend son essor
... selon l’expérience que j’ai acquise à l’ office des transports du canada, l’otc, que j’ai le privilège de ... selon l’expérience que j’ai acquise à l’ Office des transports du Canada, l’OTC, que j’ai le privilège de ...
Discours | 2020-11-02
Rapport de l’enquêteur sur les plaintes selon lesquelles les compagnies aériennes n’ont pas respecté leurs obligations en matière de communication prévues dans le Règlement sur la protection des passagers aériens
le 13 février 2020, l’ office des transports du canada ( office ) a ouvert une enquête sur les plaintes des passagers alléguant que ... de vol, comme l’exige le Le 13 février 2020, l’ Office des transports du Canada ( Office ) a ouvert une enquête sur les ...
Page Web | 2020-11-05
Avis d'audience virtuelle publique: Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada
l' office des transports du canada ( office ) tiendra une audience publique virtuelle du mercredi 27 janvier au ... de l'est. l'audience publique vise à permettre à l' office de recueillir des renseignements supplémentaires et d'entendre les ...
Nouvelles | 2020-11-24

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