Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 60 articles.
Rappel : Exigences concernant le dépôt des demandes de licence de cabotage
... de cabotage et des présentations connexes auprès de l’ office des transports du canada (l' office ). Le présent avis a pour objet de rappeler à tous les demandeurs ...
Nouvelles | 2022-03-01
Assistance téléphonique pour les compagnies et expéditeurs ferroviaires et les communautés
l’ office des transports du canada offre des renseignements, de l’orientation ... services de règlement des différends concernant : L’ Office des transports du Canada offre des renseignements, de l’orientation ...
Page Web | 2022-12-08
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
... organisation de l’aviation civile internationale otc office des transports du canada, également appelé l’« office » rppa $ Dollar (C) Dénote un changement n’entraînant ni ...
Publication | 2022-09-08
Augmentation du montant maximal de l’indemnité que peut accorder l’Office pour les plaintes relatives à l’accessibilité
le 20 janvier 2022 – gatineau (québec) – office des transports du canada Augmentation du montant maximal de l’indemnité que peut accorder l’ Office pour les plaintes relatives à l’accessibilité augmentation du ...
Nouvelles | 2022-01-20
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-02-08
Guide complémentaire : preuves exigées des compagnies aériennes faisant l’objet de plaintes liées à une pénurie d’équipage
... des plaintes sur des perturbations de vol que reçoit l’ office des transports du canada (otc), celui-ci s’attend à ce qu’une ... des plaintes sur des perturbations de vol que reçoit l’ Office des transports du Canada (OTC), celui-ci s’attend à ce qu’une ...
Publication | 2022-02-11
Résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pas d'audio continuer à la vidéo suivante : avis à l’ office   les fst doivent publier leur plan sur l’accessibilité le plus ... pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Avis à l’ Office   Les FST doivent publier leur plan sur l’accessibilité le plus ...
Page Web | 2022-02-18
Résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pas d'audio continuer à la vidéo suivante : avis à l’ office   les fst doivent publier leur rapport d’étape le plus récent en ... pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Avis à l’ Office   Les FST doivent publier leur rapport d’étape le plus récent en ...
Page Web | 2022-02-18
Résumé du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pas d'audio continuer à la vidéo suivante : avis à l’ office   les fst doivent publier une description de leur processus de ... pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Avis à l’ Office   Les FST doivent publier une description de leur processus de ...
Page Web | 2022-02-18
Plan ministériel 2022-2023
ces dernières années, l’ office des transports du canada (otc) a renforcé le cadre réglementaire ... de travail renouvelé. Ces dernières années, l’ Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire ...
Publication | 2022-03-02

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié