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à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2022–2023. ce rapport est ... exigences de la
À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2021–2022. ce rapport est ... exigences de la
À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2020-2021. ce rapport est ... exigences de la
À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2019-2020. ce rapport est ... exigences de la
À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2018–2019. ce rapport est ... exigences de la
À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05
... sorte qu’il soit tenu de rendre compte au parlement, l’ office des transports du canada appuie l’atteinte des objectifs énoncés ... de développement durable (smdd) de 2023 à 2027 de l’ office des transports du canada. le présent rapport rend compte des progrès ...
Publication | 2025-11-03
... huit des 23 recommandations du rapport étaient pour l’ office . le gouvernement n’a pas publié de réponse à ce moment-là en ... Huit des 23 recommandations du rapport étaient pour l’ Office . Le gouvernement n’a pas publié de réponse à ce moment-là en ...
Publication | 2025-11-07
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels.
L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Publication | 2025-11-07
... ministériels expose les réalisations réelles de l’ office des transports du canada ( office ) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus ...
Publication | 2025-11-07
de nombreux événements se sont produits à l’ office , surtout au chapitre de la protection des passagers aériens. en juin ... de plaintes de passagers aériens qui ont afflué à l’ office , le législateur a apporté des changements à la loi sur les ...
Publication | 2025-11-07