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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2023-08-30
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2023
... kansas city (cpkc) ont soumises en 2019 et que l’ office a indexés pour 2023. Les taux indiqués dans les annexes du ... Kansas City (CPKC) ont soumises en 2019 et que l’ Office a indexés pour 2023. guide des frais ferroviaires pour ...
Publication | 2023-09-15
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2022-2023
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... le 31 mars 2023. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2023-10-18
Stratégie ministérielle de développement durable 2023 à 2027
l’ office des transports du canada ( office ) s’engage à faire progresser le développement durable et à ... de développement durable (smdd) officielle de l’ office , l’ office coordonne depuis longtemps ses efforts pour soutenir ...
Publication | 2023-11-02
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
... aériens ont déposé un nombre record de plaintes à l’ office des transports du canada ( office ). l’ office , ainsi que l’industrie, les passagers et d’autres ...
Publication | 2023-11-09
Ce que nous avons entendu : Modifications proposées pour renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
... situation représente une circonstance exceptionnelle. l’ office des transports du canada (otc) doit modifier le  (Loi) afin de ... situation représente une circonstance exceptionnelle. L’ Office des transports du Canada (OTC) doit modifier le ce que nous avons ...
Publication | 2023-11-15
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2023-11-30
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
... pas d'audio fin du vidéo lsq - rapport d’étape   l' office des transports du canada (otc) a publié son premier plan ... pas d'audio Fin du vidéo LSQ - Rapport d’étape   L' Office des transports du Canada (OTC) a publié son premier Plan ...
Publication | 2023-12-28
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' office ). ces états financiers ont été préparés par la direction à ...
Publication | 2024-02-05

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