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Plan ministériel 2020-2021
à l’aube de l’exercice 2010-2021, l’ office des transports du canada (otc) a toute une série de réalisations sur ... : le À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’ Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur ...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-02-28
Guides sur les transports accessibles — Introduction
office des transports du canada Office des transports du Canada guides sur les transports accessibles — ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
l’ office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ... en raison de la nature de leur handicap. l’ office s’attend à ce que les exploitants d’aérogare absorbent les frais ... rôle et les besoins d’un chien d’assistance. L’ Office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas interdire ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
... de formation sont accessibles pour consultation par l’ office ; les programmes de formation sont accessibles pour consultation par l’ Office ; guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux ...
Publication | 2023-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019
à propos de l’ office des transports du canada À propos de l’ Office des transports du Canada rapport annuel sur l’application de la ...
Publication | 2020-05-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
à propos de l’ office des transports du canada À propos de l’ Office des transports du Canada rapport annuel sur l’application de la ...
Publication | 2020-05-06
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... également des explications sur les démarches de l’ office des transports du canada (otc) pour régler les plaintes relatives aux ... également des explications sur les démarches de l’ Office des transports du Canada (OTC) pour régler les plaintes relatives aux ...
Publication | 2023-05-05
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2020-08-28
Guide sur les croisements de chemin de fer
... un passage et qui en assume les coûts; comment l’ office des transports du canada (otc) peut aider à régler les différends ... un passage et qui en assume les coûts; comment l’ Office des transports du Canada (OTC) peut aider à régler les différends ...
Publication | 2020-09-28

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