Site de l'Office
Affichage 1-9 sur 9 articles.
... accessibles, protection des passagers aériens , transport aérien et transport ferroviaire. dans le cadre du volet de l’imr ...
Publication | 2019-03-04
... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. le règlement sur les transports accessibles aux ... les différents modes de transport – transport aérien , transport ferroviaire de passagers, transport maritime et ...
Page Web | 2019-07-10
... 2025 consultations sur la proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien nous analysons les commentaires. date de clôture : 4 ...
Page Web | 2025-10-31
... du règlement. points de vue de l’industrie du transport aérien la plupart des grandes compagnies aériennes s’entendent sur le ... du règlement. Points de vue de l’industrie du transport aérien La plupart des grandes compagnies aériennes ...
Publication | 2023-11-15
... de frais pour le recouvrement des coûts de traitement des plaintes relatives au transport aérien .
Consultations sur la proposition de frais pour les ...
Consultation | 2024-11-05
... a également prévu un nouveau processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien . la
Consultations : Proposition de frais pour les ...
Publication | 2024-09-18
... des coûts du traitement d’une plainte relative au transport aérien admissible. qu’est-ce qu’une proposition de frais? ... par l’otc pour le traitement et la fermeture des plaintes admissibles relatives au transport aérien . la période de ...
Page Web | 2024-09-18
... comment il entend recouvrer les coûts de traitement des plaintes admissibles relatives au transport aérien , et accepte maintenant les commentaires. les parties ...
Nouvelles | 2024-09-26
Modifications proposées au Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada) (RTD)
1. éléments relatifs au transport aérien sujet disposition, exigence ou condition licence pour le service ... paragraphes 85.01(1) and (2) processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien paragraphe 85.05(2) ...
Consultation | 2025-01-29