Site de l'Office
Affichage 1-7 sur 7 articles.
... l’ article 30 des règles de procédure pour obtenir une prolongation du délai et qu’elle soit acceptée par l’office. pour de ... l’ article 30 des règles de procédure pour obtenir une prolongation du délai et qu’elle soit acceptée par l’Office. Pour de ...
Page Web | 2016-08-26
requête de prolongation ou d’abrégement de délais
Requête de prolongation ou d’abrégement de délais
délais de dépôt pour le ...
Page Web | 2016-08-26
... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel. troisièmement, des experts de l’office ... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel. Troisièmement, des experts de l’Office ...
Discours | 2016-11-18
... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel; nous adopterons un processus accéléré ... bon train et que les parties demandent conjointement une prolongation du processus informel; nous adopterons un processus accéléré ...
Discours | 2016-11-16
... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . quatrièmement, des experts de l’office pourront fournir des ... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . Quatrièmement, des experts de l’Office pourront fournir des ...
Discours | 2016-10-28
... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . quatrièmement, des experts de l’office pourront fournir des ... bien et que les parties demandent conjointement une prolongation . Quatrièmement, des experts de l’Office pourront fournir des ...
Discours | 2016-10-28
La version prononcée fait foi
C’est un plaisir pour moi d’être ici aujourd’hui, dix mois après avoir assumé le leadership de l’Office des transports du Canada. C'est, à mon avis, une période assez courte pour poser encore un regard neuf sur l’organisation et sur les questions dont il est saisi,...
Discours | 2016-05-27