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... des signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio l’otc s’est appuyé sur ses divers instruments en matière ... (rtaph). ce règlement tient compte des commentaires que l’otc a reçus de la part de personnes handicapées, de l’industrie, des membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ...
Page Web | 2022-03-14
version lsq de contenu d’un plan sur l’accessibilité la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne ... à la vidéo suivante : publication d’un plan sur l’accessibilité un plan sur l’accessibilité est une feuille de route que les fournisseurs de services de ...
Page Web | 2022-02-18
... vise à faire le point sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité d’un fst ainsi que sur d’autres progrès accomplis en ... dont il n’aurait pas été question dans le plan sur l’accessibilité précédent. les fst sont tenus de consulter les personnes ...
Page Web | 2022-02-18
... que leur exploitant possède ou exploite. en outre, l’information sur l’accessibilité de la gare, y compris sur tout transport intragare ou ...
Page Web | 2022-03-14
... du conseil national de recherches canada, portefeuille de l’aérospatiale.
liste des abréviations
ansi
american ... exemple 1 d’une fiche électronique de renseignements sur l’aide à la mobilité illustration 2. exemple 2 d’une fiche papier de ...
Publication | 2022-06-15
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... aux changements de la qualité et de la pression de l’air, les reptiles dont la survie nécessite des températures précises et ... typique. de nombreuses zoonoses (maladies transmises de l’animal à l’humain) se transmettent par les déjections animales, et les ...
Publication | 2022-07-06
... documents publics et seront publiées sur le site web de l’otc dans la langue officielle dans laquelle elles auront été reçues, avec le nom du particulier ou de l’organisation les ayant soumises. les présentations qui contiennent des ...
Consultation | 2022-07-15
... – représente une avancée importante dans l’accessibilité des transports. ce règlement impose des exigences ... aux frontières, ainsi que des normes techniques pour l’équipement. au cours de l’élaboration du rtaph, l’office des transports du canada (office) a ...
Publication | 2022-12-07