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... scott streiner, office des transports du canada au cours de l’exercice 2018-2019, l’office des transports du canada (otc) a pris part à de grandes initiatives ...
Publication | 2020-01-07
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2019 et de tous les renseignements ...
Publication | 2020-02-26
, et des règlements relatifs au transport ferroviaire. l’imr était un projet ambitieux, qui a été mené à bien dans des délais ... dans le domaine de la réglementation. parallèlement à l’imr, l’otc s’est employé à mieux faire connaître au public et ...
Publication | 2020-02-28
comparativement à l’exercice précédent, les dépenses ministérielles totales déclarées au ... de 904 036 $, passant de 7 765 118 $ à 8 669 154 $, comme l’indique l’état des dépenses budgétaires par article courant joint au présent ...
Publication | 2020-02-28
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-08-28
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2020-11-04
... (année après année), en grande partie en conséquence de l’immobilisation des max 8 au cours de la saison estivale fort achalandée. ... aéronefs puissent être remis en service au canada. pour l’instant, aucun échéancier n’a été prescrit pour terminer le ...
Publication | 2020-11-04
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-11-27
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2020 et de tous les renseignements ...
Publication | 2020-12-08
l’otc publie ses normes de service et l’information sur son rendement en la matière, avec plus de 100 ... année (transactions réglementaires à demande élevée). l’otc est l’autorité canadienne en matière d’aéronautique qui délivre ...
Page Web | 2020-07-21