Site de l'Office
Affichage 11-18 sur 18 articles.
... prolongées, laissant de nombreux voyageurs coincés à l'étranger. au cours de cette période, les transporteurs aériens ont aussi fait l'objet de critiques concernant la mauvaise manipulation des bagages et une ...
Publication | 2023-10-17
comparativement à l’exercice précédent, les dépenses ministérielles totales déclarées au ... de 635 687 $, passant de 8 488 232 $ à 9 123 919 $, comme l’indique l’état des dépenses budgétaires par article courant joint au présent ...
Publication | 2023-08-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... du sct; fournir aux gestionnaires et aux employés de l’office des directives et des conseils liés à l’interprétation et à l’application de la lai et de la lprp; élaborer et ...
Publication | 2023-10-18
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2023-10-18
Lire le pdf (1.5 MO)
Résumé exécutif
L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le développement durable et à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Bien qu’il s’agisse de la première Stratégie ministérielle...
Publication | 2023-11-02
... établir et mettre en application des règles liées à l’économie, à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau ...
Publication | 2023-11-09
... au transport aérien : dans les dernières années, l’office a vu son nombre de plaintes relatives au transport aérien augmenter ... hivernales, de pannes dans les réseaux de technologie de l’information, et d’un volume inattendu de passagers). entre le 1er avril ...
Publication | 2023-11-30
... à ses règlements. lors de la publication du plan sur l'accessibilité, l'otc s'est engagé à favoriser l'accessibilité et à en faire une priorité ...
Publication | 2023-12-28