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Avis d'audience publique : Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver
les membres du public pourront assister à l'audience en tant qu’observateurs et observatrices. la salle ne compte que 100 sièges, qui seront occupés par les premiers arrivés. l’utilisation de caméras ou de tout autre appareil d’enregistrement est ...
Nouvelles | 2019-01-16
Avis aux médias : Audience de l’Office des transports du Canada sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire de marchandises dans la région de Vancouver
les représentants des médias pourront assister à l’audience. la présence de caméras et d’appareils photos dans la salle ... accordée par les membres de la formation ou le personnel de l’otc. les décisions de l’otc, les présentations faites par les autres ...
Nouvelles | 2019-01-25
Ordre des délibérations pour Vancouver audience dans le cadre de l’enquête sur le transport ferroviaire de marchandises
... de cette instance sera versé aux archives publiques de l’office, sous la seule réserve qu’une demande de traitement confidentiel sera présentée à l’office en même temps que les renseignements et que l’office fera droit ...
Page Web | 2019-01-25
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
le 23 mai 2018, l'otc a largement consulté avec le public voyageur, l'industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ... courant, les dépenses globales sont similaires à celles de l'exercice précédent. les variances sont principalement attribuables à la ...
Publication | 2019-02-28
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... 2019 – scott streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ministre des services publics et de ...
Nouvelles | 2019-03-07
2019-2020 Plan ministériel
l’office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et ... et prévoit mener à bien plusieurs projets clés durant l’exercice 2019-2020. l’un de ces projets est l’initiative de modernisation de la réglementation ...
Publication | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur la protection des passagers aériens (RPPA)
le 28 mai 2018, l’otc a lancé ses consultations auprès du public , de défenseurs des droits des consommateurs, de l’industrie du transport aérien et d’autres intervenants intéressés pour orienter l’élaboration du rppa. le processus de consultation offrait de nombreux ...
Page Web | 2019-04-10
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie – 10 avril 2019
... pour expliquer brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour répondre aux questions du ...
Discours | 2019-04-10
Norme de service : Licences d’exploitation de services aériens délivrées
l’office des transports du canada (otc) est l’autorité canadienne en matière d’aéronautique délivrant les licences de services aériens offerts au public . l’otc délivre aux demandeurs canadiens des licences d’exploitation de ...
Page Web | 2019-05-02
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
exercice 2019-2020 dépenses dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2019-2020 Dépenses Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2020 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2019-08-28

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