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... construit. le document pour une meilleure lisibilité de l'inca — qui renferme des normes de lisibilité des documents imprimés ... (navh) : standards and criteria for large print publications (normes et critères pour les publications en gros ...
Page Web | 2016-03-30
... passagers respectent le code aérien, en ce qui concerne l'exploitation d'aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus, et seulement aux endroits de l'aéronef auxquels le public a accès. dans certains cas, cependant, ...
Publication | 2016-03-17
... cette publication a pour objectif de rendre les publications du gouvernement plus faciles à comprendre par les personnes ... Cette publication a pour objectif de rendre les publications du gouvernement plus faciles à comprendre par les personnes ...
Publication | 2016-03-31
le public peut assister à l’audience. la tribune du public de la salle d’audience 701 ne compte ... une caméra ou tout autre dispositif d'enregistrement durant l’audience.
Le public peut assister à l’audience. La tribune du public de la salle d’audience 701 ne compte ...
Page Web | 2016-03-17
offrez de l'aide et prévoyez plus de temps pour remplir les formulaires, permettre de ... ou prendre une décision; attendez que le client accepte l'offre d'aide – ne soyez pas excessif dans votre offre d'aide et évitez ... déplacer dans un endroit tranquille ou privé.
Offrez de l'aide et prévoyez plus de temps pour remplir les formulaires, permettre de ...
Publication | 2016-03-10
... ce document a été rédigé par le comité consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’office des transports du canada (office), formé de représentants de ...
Publication | 2016-03-30
l'office des transports du canada publie aujourd'hui une détermination qui rend plus claires et prévisibles les règles pour l'industrie du transport aérien, qui favorisera l'innovation et un plus grand choix pour les consommateurs, et garantira la ...
Nouvelles | 2016-03-29
... de dispositions visant la protection des passagers et de l’industrie, y compris en ce qui a trait aux tarifs, aux exigences ... a été introduite, elle a amené la déréglementation de l’industrie du transport aérien, éliminant du coup des restrictions visant ...
Nouvelles | 2016-03-29
l'office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ... Air Archived content: No Status: Final Body: L'Office a déterminé qu'un revendeur, c'est-à-dire une compagnie qui achète ...
Page Web | 2016-03-29