Site de l'Office
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... que leur exploitant possède ou exploite. en outre, l’information sur l’accessibilité de la gare, y compris sur tout transport intragare ou ...
Page Web | 2022-03-14
... 21 décembre 2020. le public et les intervenants ont eu l’occasion de formuler des commentaires sur l’ébauche du règlement après sa publication dans la partie i de la
...
Page Web | 2022-04-01
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada (otc) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des 2 prochaines ...
Page Web | 2022-04-01
... du conseil national de recherches canada, portefeuille de l’aérospatiale.
liste des abréviations
ansi
american ... exemple 1 d’une fiche électronique de renseignements sur l’aide à la mobilité illustration 2. exemple 2 d’une fiche papier de ...
Publication | 2022-06-15
... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. le ... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. Le ...
Page Web | 2022-06-22
, l’otc a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ... en partie des résultats de ces deux consultations.
, l’OTC a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ...
Page Web | 2022-06-22
le 21 décembre 2020, l’otc a lancé un processus de consultation pour recueillir des commentaires ... pour les compagnies aériennes . le 3 juillet 2021, l’otc a publié son projet de règlement modifiant le règlement sur la ... i de la gazette du canada pour permettre au public de l’examiner et de le commenter. l’otc a aussi invité les intervenants et le ...
Nouvelles | 2022-06-22
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... aux changements de la qualité et de la pression de l’air, les reptiles dont la survie nécessite des températures précises et ... typique. de nombreuses zoonoses (maladies transmises de l’animal à l’humain) se transmettent par les déjections animales, et les ...
Publication | 2022-07-06
... documents publics et seront publiées sur le site web de l’otc dans la langue officielle dans laquelle elles auront été reçues, avec le nom du particulier ou de l’organisation les ayant soumises. les présentations qui contiennent des ...
Consultation | 2022-07-15