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... de vols et de réacheminements ou, dans certains cas, de l’impossibilité de transporter la personne et son aide à la mobilité. afin ... de presse, la publication sur les médias sociaux et l’envoi de l’information directement aux organisations de personnes ...
Publication | 2025-01-27
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2025-02-10
... ont augmenté de 1 042 894 $, ou de 7,8 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 13 434 882 $ à 14 477 776 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du troisième trimestre de ...
Publication | 2025-02-28
... la qikiqtani inuit association et nunavut tunngavik inc. l’office fait partie du processus de consultation coordonnée par le bgpn et les rapports préparés feront partie du dossier dont l’office tiendra compte lors de sa prise de décision pour le chemin de fer ...
Consultation | 2025-05-15
... la qikiqtani inuit association et nunavut tunngavik inc. l’office fait partie du processus de consultation coordonnée par le bgpn et les rapports préparés feront partie du dossier dont l’office tiendra compte lors de sa prise de décision pour le chemin de fer ...
Consultation | 2025-04-07
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2025-04-30
l'office des transports du canada (otc) est un ministère d’état qui agit en ... indépendant ayant tous les pouvoirs d'une cour supérieure. l'otc exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe. les responsabilités de l'otc sont de : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne ...
Publication | 2025-05-29
présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada en ce qui concerne la responsabilité ... passagers aériens un régime de protection du consommateur, l’office continuera de travailler sur les dossiers découlant des ... 12 mois. les modifications à la loi exigent également que l’office recouvre auprès des compagnies aériennes une partie ou ...
Publication | 2025-06-17
... les formats alternatifs, proviennent de sources externes. l'office n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des renseignements provenant de sources ...
Consultation | 2025-06-25
... les formats alternatifs, proviennent de sources externes. l'office n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des renseignements provenant de sources ...
Publication | 2025-06-25