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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-08-28
Guide sur les croisements de chemin de fer
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale Introduction Le présent guide explique comment prévenir et régler les différends sur les croisements de chemin de fer (les passages et les...
Publication | 2020-09-28
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2020)
... comprend la planification, la collecte et le traitement de l’information, et l’établissement de rapports connexes, le remplissage des formulaires et la ...
Page Web | 2020-09-30
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites web. Certains produits vendus ... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites Web. soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des personnes handicapées ...
Publication | 2020-10-09
Accessibilité et reprise : Éliminer les obstacles aux déplacements des voyageurs handicapés à mesure que le secteur du transport aérien reprend son essor
... et la flotte de la compagnie était impressionnante pour l’époque. cependant, après trois ans d’exploitation, aeromarine a fermé ... la plus importante tempête à ce jour est sans aucun doute l’effondrement causé par la pandémie de covid-19. le ciel s’est assombri ...
Discours | 2020-11-02
Foire aux questions : Passages privés
Qu’est-ce qu’un passage? Un « passage » est une route ou tout autre moyen utilisé pour traverser une ligne de chemin de fer, soit au même niveau (passage à niveau), soit par passage supérieur ou inférieur (saut-de-mouton). Un passage est dit « privé » s’il est utilisé par un propriétaire foncier...
Page Web | 2020-11-03
Statistiques 2019-2020
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2020-11-04
Rapport annuel 2019–2020
... (année après année), en grande partie en conséquence de l’immobilisation des max 8 au cours de la saison estivale fort achalandée. ... aéronefs puissent être remis en service au canada. pour l’instant, aucun échéancier n’a été prescrit pour terminer le ...
Publication | 2020-11-04
L’OTC publie le rapport de l’enquêteur sur les plaintes selon lesquelles les compagnies aériennes n’ont pas respecté leurs obligations en matière de communication prévues dans le Règlement sur la protection des passagers aériens
l’office des transports du canada (otc) a publié aujourd’hui le rapport de l’enquêteur sur des centaines de plaintes de passagers aériens soutenant ... les raisons des retards ou des annulations de vol. l’otc ouvre maintenant les actes de procédure et invite le public à ...
Nouvelles | 2020-11-05
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
... directives et de tous les autres instruments de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités du bureau de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Page Web | 2020-11-19

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