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Consultation concernant l’embranchement Jansen de CN
l’office des transports du canada (office) offre au public l’occasion de présenter des commentaires concernant la demande présentée ... (cn) pour construire un embranchement de 47 km (ligne) à l’ouest de jansen (saskatchewan) et à l’est de nokomis (saskatchewan). la ...
Consultation | 2023-02-27
Consultation concernant l’embranchement Jansen de CN
l’office des transports du canada (office) offre au public l’occasion de présenter des commentaires concernant la demande présentée ... (cn) pour construire un embranchement de 47 km (ligne) à l’ouest de jansen (saskatchewan) et à l’est de nokomis (saskatchewan). la ...
Nouvelles | 2023-02-27
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2023-03-01
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités – 28 novembre 2022
... nous avoir invités à témoigner aujourd’hui. comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, michelle ... directrice générale, règlement des différends, à l’office. en tant qu’ organisme de réglementation , l’office des ...
Page Web | 2023-03-15
Plan prospectif de la réglementation : de 2023 à 2025
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada ( otc ) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines ...
Page Web | 2023-04-04
Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-04-27
Tableau de bord - Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Nouvelles | 2023-05-02
Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... de son invitation à comparaître aujourd'hui. comme vous l'avez remarqué, je suis accompagnée de m. tom oommen, qui est directeur général de l'analyse et de la liaison à l'office des transports du canada. l'office a un ...
Page Web | 2023-05-11
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) à l'intention du Comité permanent des comptes publics - 17 avril 2023
... monsieur le président. je remercie le comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui. je suis accompagnée par tom oommen, qui est directeur général, analyse et liaison, à l’office des transports du canada. le mandat de l’office est basé sur la ...
Discours | 2023-04-17
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
... les exigences relatives à toute limite discrétionnaire à l’ouverture du tribunal au public et aux médias dans le cas La Cour ... les exigences relatives à toute limite discrétionnaire à l’ouverture du tribunal au public et aux médias dans le cas lignes ...
Publication | 2026-01-07

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