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États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2025 et de tous les renseignements ...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025 La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur...
Publication | 2025-11-03
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
... accessibles aux personnes en situation de handicap l’office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ... accessibles aux personnes en situation de handicap L’Office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... a pris fin le 6 mars 2025. au cours de cette période, l’office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ... passagers, du milieu universitaire et du grand public . l’office examinera les commentaires reçus et déterminera les prochaines ... a pris fin le 6 mars 2025. Au cours de cette période, l’Office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ...
Publication | 2025-11-07
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025
... ont diminué de 175 079 $, ou de 1,2 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 14 033 150 $ à 13 858 121 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-11-26
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
voici un résumé en langage clair du plan sur l’accessibilité de l’office des transports du canada (office). ce plan porte sur l’accessibilité de l’office en tant qu’organisation. il ne concerne pas ...
Publication | 2025-12-30
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre
... que les dépenses pour le trimestre terminé le 30 juin de l’otc pour les années financières 2024-2025 et 2025-2026. les autorisations ... dépenses, en millions de dollars, sont représentées sur l’axe vertical et les exercices financiers sur l’axe horizontal. exercices ...
Publication | 2026-02-25
Plan ministériel 2026-2027
l’office s’attend à finir d’évaluer la demande présentée par la ... à une période de commentaires publics lancée par l’office en novembre 2025. L’Office s’attend à finir d’évaluer la demande présentée par la ...
Publication | 2026-03-13
État des résultats prospectif - Pour les exercices se terminant le 31 mars 2026 et le 31 mars 2027
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l’exercice 2025-2026 et s’appuie sur les normes comptables canadiennes pour ... . la présentation et les résultats qui découlent de l’utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2026-03-30
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... consultatif technique sur le bruit et les vibrations de l’office des transports du canada, dont les membres représentent l’industrie, les citoyens, les municipalités et les organismes ... bosch, qui a collaboré étroitement avec le personnel de l’office pendant tout le projet. le personnel de l’office remercie ...
Publication | 2011-08-22

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