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Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
... et des critères de succès des niveaux a et aa se trouve à l’ annexe a . acceptées sans aucune objection officielle d’intervenants, ... dans de nombreux pays, dont le canada, les états-unis, l’australie, le japon, l’union européenne et le royaume-uni. au canada, ...
Publication | 2016-07-08
Rapport de conformité : Accessibilité des services de transport terrestre aux aéroports
selon l’endroit où sont situés les aéroports et leurs modèles de gestion, il y ... avec les fournisseurs de services de transport terrestre, l’obligation : soit de disposer de véhicules adaptés qui peuvent ... par un nombre limité d’entreprises de taxi n’ont pas l’option de faire appel à d’autres fournisseurs et par conséquent ...
Publication | 2017-01-26
Plan ministériel 2017-2018
Message du Président et premier dirigeant Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
... constitue un service aérien se trouvent dans le document de l’office intitulé  avis à l’industrie : critères servant à déterminer ce qui constitue un service ...
Publication | 2025-08-25
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
... par des mois de luttes politiques intenses et plus tard par l’inertie. sa voix ne montrait aucune hésitation quand il a déclaré que « ... être en mesure de recevoir deux ou trois demandes pour l’instant ». footnote 2  même si ces commentaires semblaient frayer avec ...
Publication | 2017-06-12
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
exercice 2017-2018 dépenses dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2018 dépensées durant le trimestre ... - - Exercice 2017-2018 Dépenses Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2018 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2018-02-27
Plan ministériel 2018-2019
... de chemin de fer de catégorie 1. selon les dispositions de l’interconnexion de longue distance, qui ont par ailleurs suscité beaucoup de discussions parmi les intervenants, l’otc devra rendre ses décisions dans un délai de 30 jours ouvrables. nous ...
Publication | 2018-04-13
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2018 et le 31 mars 2019
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2017-2018, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2018-04-16
Rapport annuel 2017-2018
(projet de loi c-49), qui propose d’accorder à l’otc le pouvoir d’établir une nouvelle réglementation dans le but de ... envers les passagers. le projet de loi accorde également à l’otc de nouvelles responsabilités en matière de recours pour les ...
Publication | 2018-07-26
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information 2017-2018
... vise à compléter les modalités d'accès aux documents de l'administration fédérale; elle ne vise pas à restreindre l'accès aux renseignements que les institutions fédérales mettent ...
Publication | 2018-08-29

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