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Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
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Publication | 2023-12-06
Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
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Publication | 2020-05-01
Guide sur l'espace pour les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport
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Publication | 2026-04-20
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
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Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
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Publication | 2020-05-01
Lois, règlements, codes de pratique, normes et directives
... l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Section:  Accessibility Archived content:  No Body:  ...
Page Web | 2020-06-22
Décision d’interprétation – Demandes en matière d’accessibilité
loi sur les transports au canada , laquelle énonce que l’Office a maintenant des ...
Page Web | 2020-06-22
Formation à l'intention des fournisseurs de services de transport sur la manière d'aider les personnes handicapées
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Page Web | 2023-04-28
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
version lsq du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées le vidéo est en langue des signes du ... et juridiquement contraignant, le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph). ce règlement ...
Page Web | 2022-03-14
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
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Nouvelles | 2020-06-25

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